SECTION - STATUT Du centre de services SCOLAIRE
- Politique - Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires
- Politique - Politique pour un environnement sans fumée en milieu scolaire
SECTION - DIRECTION ADMINISTRATIVE Du centre de services SCOLAIRE
- Règlement sur les normes d’éthique et de déontologie applicables aux membres du conseil d’administration d’un centre de services scolaire francophone
- Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs
- Politique - Déclaration d'intérêts
- Politique - Politique visant la réduction des dépenses de fonctionnement de nature administrative de la commission scolaire
- Politique - Politique de simplification des processus administratifs
- Procédure - Procédure facilitant la divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets
- Règlement relatif aux règles de fonctionnement du conseil d'administration
SECTION - GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
- Politique - Politique de gestion locale de l'Association des cadres scolaires du Québec, section Louis-Hémon
- Politique - Politique de gestion locale des directrices et des directeurs d’écoles de la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets
- Politique - Équipements de protection individuels
- Politique - Politique visant à contrer le harcèlement et l'intimidation en milieu de travail
- Politique - Politique relative à l'alcool, aux médicaments et aux drogues
- Politique - Politique de santé et de sécurité du travail
- Politique - Politique de dotation des ressources humaines
- Politique - Politique relative au télétravail
SECTION - GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES
- Directive - Choix des professionnels - Acquisition de biens et de services
- Directive - Disposition des biens meubles excédentaires
- Directive - Plan d'évacuation d'un établissement
- Directive - Procédure en cas de séisme
- Politique - Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- Politique - Politique relative au prêt et à la location de locaux
- Politique - Acquisition relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Politique - Politique relative au maintien ou à la fermeture d'école et aux autres changements des services éducatifs dispensés par une école
- Directive relative à l'encadrement des travaux bénévoles de construction
- Directive relative aux lignes internes de conduite en matière de gestion contractuelle
- Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes prévue dans la Loi sur les contrats des organismes publics
SECTION - GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES
- Principes d'encadrement des coûts relatifs aux contributions financières en FGA pour 2021-2022
- Principes d'encadrement des coûts relativs aux contributions financières exigées en formation professionnelle et au service aux entreprises
- Politique - Recouvrement des taxes scolaires impayées
- Procédure - Perception des créances
- Politique - Utilisation des fonds de petite caisse
- Politique - Politique relative aux frais de déplacement, de séjour et de représentation, indemnités et allocations
- Procédure - Procédure relative aux frais de déplacement, de séjour et de représentation, indemnités et allocations
- Politique - Politique relative aux objectifs et aux principes de répartition des ressources
- Politique - Politique relative à la gratuité scolaire et aux contributions financières pouvant être exigées des parents et des élèves
- Politique encadrant les activités de financement, les dons et les legs
SECTION - GESTION DE L'INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS
- Politique - Politique de communication
- Politique - Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication - Employés
- Politique - Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication - Élèves
- Politique - Politique relative à la gestion documentaire
- Politique - Politique sur l'utilisation des médias sociaux
- Politique relative aux modifications à l'horaire régulier
- Politique - Politique de la sécurité de l'information
- Cadre de gestion de la sécurité de l'information
- Procédure de numérisation des documents
SECTION - RELATIONS PUBLIQUES
- Politique relative aux demandes de contribution financière au bénéfice des élèves
- Politique relative aux partenariats, affiliations, représentations et contributions externes
SECTION - GESTION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE
- Procédure - Règles concernant le passage et le classement du primaire au secondaire
- Procédure - Règles de passage du 1er au 2e cycle du secondaire
- Politique - Politique d’admission, d'inscription et de répartition des élèves jeunes dans les écoles du Centre de services scolaire
SECTION - GESTION DES PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT EN FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES
SECTION - GESTION DES SERVICES PERSONNELS AUX ÉLÈVES
- Politique sur l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
- Politique - Politique relative à l'utilisation des mesures exceptionnelles en contexte de crise
- Politique sur l'application des mesures disciplinaires : mesures alternatives, suspension et expulsion
- Politique - Cours d'été
- Directive - Cours d'été
- Politique - Politique sur les services temporaires d'enseignement à domicile ou en milieu hospitalier
- Politique - Politique pour un environnement sain sécuritaire
- Politique - Politique de prévention de la discrimination fondée sur l'orientation, l'identité et l'expression de l'identité sexuelle
SECTION - GESTION DES SERVICES COMPLÉMENTAIRES
- Politique - Pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
- Directive - Plan d'action pour contrer la propagation de la pandémie de grippe
- Procédure - Procédure sur la gestion et l’administration des médicaments en milieu scolaire et dans les services de garde à la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets
- Politique - Politique relative au transport scolaire
- Politique - Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire
- Directive - Transport des élèves lors d'activités
- Politique sur les services de garde en milieu scolaire
- Procédures et modalités de soutien pour les enfants qui reçoivent l'enseignement à la maison (cadre de référence)